Équipement de sécurité · Division 240
Gilet de sauvetage 50 N : réglementation et contrôle à bord
Gilet de sauvetage 50 N à bord : zones concernées, règles d’emport et points de contrôle d’après la Division 240, édition du 21 mai 2026.
Mis à jour le 01/08/2026. Division 240 éd. 21/05/2026
Référentiel sécurité
Flottabilité · équipements adaptés aux personnes
Éd. 21/05/2026
Le rôle de cet équipement
Cette fiche rassemble les règles du référentiel qui concernent gilet de sauvetage 50 n. Son appartenance à la famille Flottabilité permet de retrouver les équipements qui répondent au même besoin de préparation.
Quand la Division 240 le prévoit
Les lignes ci-dessous restituent les variantes présentes dans l’édition de référence. Une condition peut modifier leur application : utilisez le diagnostic pour tenir compte du bateau, de l’équipage et de la navigation prévue.
| Type de pratique | Zone concernée | Quantité | Source |
|---|---|---|---|
| Navire de plaisance | Basique · jusqu’à 2 milles d’un abri | Selon l’équipage ou la configuration | Art. 240-2.03.1 |
| vnm | Basique · jusqu’à 2 milles d’un abri | Selon la situation | Art. 240-2.12 |
| annexe | Basique · jusqu’à 2 milles d’un abri | Selon la situation | Art. 240-2.09.2 |
| energieHumaine | Basique · jusqu’à 2 milles d’un abri à Côtière · jusqu’à 6 milles d’un abri | Selon la situation | Art. 240-2.10.2 |
| plancheVoileAerotractee | Basique · jusqu’à 2 milles d’un abri | Selon la situation | Art. 240-2.11.1 |
| plancheNautiqueMoteur | Basique · jusqu’à 2 milles d’un abri | Selon la situation | Art. 240-2.11.1 |
| sustentation | Basique · jusqu’à 2 milles d’un abri | Selon la situation | Art. 240-2.13.2 |
Les contrôles à faire à bord
- Vérifier que l’équipement est présent, accessible et adapté aux personnes ou au bateau concernés.
- Lire son marquage, sa notice et son état réel plutôt que de se fier à une durée moyenne.
- Conserver les justificatifs de contrôle ou de révision lorsqu’ils existent.
- Remplacer ou faire vérifier tout équipement détérioré, incomplet ou dont le fonctionnement est incertain.
Un contrôle tous les 12 mois peut être suivi dans Mon Bosco. La référence utilisée est : Préconisation fabricant.
Obtenir une réponse adaptée à votre navigation
La fiche présente le référentiel, mais ne remplace pas l’analyse de votre situation. Vérifiez votre équipement en 6 questions ou revenez au référentiel complet.