Équipement de sécurité · Division 240
Registre de vérification spéciale 240-A.2 : réglementation et contrôle à bord
Registre de vérification spéciale 240-A.2 à bord : zones concernées, règles d’emport et points de contrôle d’après la Division 240, édition du 21 mai 2026.
Mis à jour le 01/08/2026. Division 240 éd. 21/05/2026
Référentiel sécurité
Documents de bord · conserver les bons repères
Éd. 21/05/2026
Le rôle de cet équipement
Cette fiche rassemble les règles du référentiel qui concernent registre de vérification spéciale 240-a.2. Son appartenance à la famille Documents de bord permet de retrouver les équipements qui répondent au même besoin de préparation.
Quand la Division 240 le prévoit
Les lignes ci-dessous restituent les variantes présentes dans l’édition de référence. Une condition peut modifier leur application : utilisez le diagnostic pour tenir compte du bateau, de l’équipage et de la navigation prévue.
| Type de pratique | Zone concernée | Quantité | Source |
|---|---|---|---|
| Navire de plaisance | Basique · jusqu’à 2 milles d’un abri à Hauturière · au-delà de 60 milles d’un abri · sous condition | Selon la situation | Art. 240-3.01 |
Les contrôles à faire à bord
- Vérifier que l’équipement est présent, accessible et adapté aux personnes ou au bateau concernés.
- Lire son marquage, sa notice et son état réel plutôt que de se fier à une durée moyenne.
- Conserver les justificatifs de contrôle ou de révision lorsqu’ils existent.
- Remplacer ou faire vérifier tout équipement détérioré, incomplet ou dont le fonctionnement est incertain.
La Division 240 ne fixe pas ici de durée universelle. Contrôlez l’état, le marquage et les prescriptions du fabricant.
Tenir le registre dans la durée
Ce registre demande de reporter les vérifications faites et les échéances propres à chaque équipement. Sa difficulté n’est pas de le remplir une fois, mais de le tenir : un historique des contrôles conserve chaque intervention sans effacer la précédente, ce que ne permet pas une ligne raturée sur un carnet.
L’exigence change d’échelle dès qu’il y a plusieurs bateaux à suivre : un suivi de flotte pour école de voile ou petite structure porte alors sur des dizaines d’échéances réparties sur des supports différents.
Avant une inspection, préparer un contrôle permet de parcourir ces points sans rien conclure à la place du chef de bord, et un exemple de dossier de préparation montre à quoi ressemble le document rassemblé, sans donnée personnelle réelle.
Obtenir une réponse adaptée à votre navigation
La fiche présente le référentiel, mais ne remplace pas l’analyse de votre situation. Vérifiez votre équipement en 6 questions ou revenez au référentiel complet.