Équipement de sécurité · Division 240

Trousse de secours : réglementation et contrôle à bord

Trousse de secours à bord : zones concernées, règles d’emport et points de contrôle d’après la Division 240, édition du 21 mai 2026.

Mis à jour le 01/08/2026. Division 240 éd. 21/05/2026

Radeau de survie, bouée de repérage et trousse de secours accessibles à la poupe

Référentiel sécurité

Sauvetage · matériel accessible sans délai

Éd. 21/05/2026

Le rôle de cet équipement

Cette fiche rassemble les règles du référentiel qui concernent trousse de secours. Son appartenance à la famille Sauvetage permet de retrouver les équipements qui répondent au même besoin de préparation.

Quand la Division 240 le prévoit

Les lignes ci-dessous restituent les variantes présentes dans l’édition de référence. Une condition peut modifier leur application : utilisez le diagnostic pour tenir compte du bateau, de l’équipage et de la navigation prévue.

Type de pratiqueZone concernéeQuantitéSource
Navire de plaisanceSemi-hauturière · jusqu’à 60 milles d’un abri à Hauturière · au-delà de 60 milles d’un abriSelon la situationArt. 240-2.05.10 + 240-2.19

Les contrôles à faire à bord

  • Vérifier que l’équipement est présent, accessible et adapté aux personnes ou au bateau concernés.
  • Lire son marquage, sa notice et son état réel plutôt que de se fier à une durée moyenne.
  • Conserver les justificatifs de contrôle ou de révision lorsqu’ils existent.
  • Remplacer ou faire vérifier tout équipement détérioré, incomplet ou dont le fonctionnement est incertain.

Un contrôle tous les 12 mois peut être suivi dans Mon Bosco. La référence utilisée est : Péremption des composants (art. 240-2.19, contenu).

Ici l’échéance ne porte pas sur la trousse mais sur son contenu, dont les composants périment séparément : c’est un inventaire dans l’inventaire. Sur un bateau confié à des tiers (location ou prêt, école ou flotte) la trousse est aussi l’élément le plus souvent entamé sans que personne le signale au retour.

Obtenir une réponse adaptée à votre navigation

La fiche présente le référentiel, mais ne remplace pas l’analyse de votre situation. Vérifiez votre équipement en 6 questions ou revenez au référentiel complet.

Savoir s’en servir

Dans quelle situation cet équipement sert