Équipement de sécurité · Division 240
Balise de détresse (RLS/EPIRB) : réglementation et contrôle à bord
Balise de détresse (RLS/EPIRB) à bord : zones concernées, règles d’emport et points de contrôle d’après la Division 240, édition du 21 mai 2026.
Mis à jour le 01/08/2026. Division 240 éd. 21/05/2026
Référentiel sécurité
Détresse · alerter et être localisé
Éd. 21/05/2026
Le rôle de cet équipement
Cette fiche rassemble les règles du référentiel qui concernent balise de détresse (rls/epirb). Son appartenance à la famille Alerte et détresse permet de retrouver les équipements qui répondent au même besoin de préparation.
Une balise se distingue des autres moyens d'alerte sur un point : elle ne dialogue avec personne. Là où la VHF suppose que quelqu'un écoute et réponde, la balise transmet une identité et une position vers un système satellitaire, sans attendre de confirmation. C'est ce qui en fait le moyen de dernier recours au large, quand la côte est hors de portée et qu'aucun navire n'est en vue.
Cette différence explique aussi son exigence propre : une balise n'a de valeur que si elle est enregistrée, et si l'enregistrement est à jour. Une balise déclenchée dont les informations pointent vers un ancien propriétaire, un bateau vendu ou un numéro de téléphone hors service fait perdre aux secours le temps qu'elle était censée gagner.
Quand la Division 240 le prévoit
Les lignes ci-dessous restituent les variantes présentes dans l’édition de référence. Une condition peut modifier leur application : utilisez le diagnostic pour tenir compte du bateau, de l’équipage et de la navigation prévue.
| Type de pratique | Zone concernée | Quantité | Source |
|---|---|---|---|
| Navire de plaisance | Hauturière · au-delà de 60 milles d’un abri | Selon la situation | Art. 240-2.06.2 |
Les contrôles à faire à bord
- Vérifier que l’équipement est présent, accessible et adapté aux personnes ou au bateau concernés.
- Lire son marquage, sa notice et son état réel plutôt que de se fier à une durée moyenne.
- Conserver les justificatifs de contrôle ou de révision lorsqu’ils existent.
- Remplacer ou faire vérifier tout équipement détérioré, incomplet ou dont le fonctionnement est incertain.
Un contrôle tous les 60 mois peut être suivi dans Mon Bosco. La référence utilisée est : Batterie, marquage fabricant.
Obtenir une réponse adaptée à votre navigation
La fiche présente le référentiel, mais ne remplace pas l’analyse de votre situation. Vérifiez votre équipement en 6 questions ou revenez au référentiel complet.
Savoir s’en servir